Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 1332S posée par Mme Laurence Rossignol

Chasse à courre

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

29/10/2020
Pertinence
Question n° 19263 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Pratique de la pêche de loisir et confinement

Réponse du Ministère de la transition écologique

03/12/2020
Pertinence
Question n° 20858 posée par Mme Gisèle Jourda

Déploiement des appels d'offres production d'électricité solaire innovante

Réponse du Ministère de la transition écologique

18/02/2021
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 18882 posée par M. Éric Kerrouche

Indemnisation des dégâts de grand gibier par les fédérations départementales des chasseurs

La question est caduque

12/11/2020
Pertinence
Question n° 19230 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Pesticides en Nouvelle-Aquitaine

La question est caduque

26/11/2020
Pertinence
Question n° 19909 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Nouveaux organismes génétiquement modifiés et variétés rendues tolérantes aux herbicides

La question est caduque

07/01/2021
Pertinence
Question n° 20658 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Urgence d'une stratégie nationale de lutte contre le frelon asiatique

La question est caduque

11/02/2021
Pertinence
Question n° 24147 posée par M. Hervé Gillé

Autoconsommation de biométhane dans les méthaniseurs agricoles

La question est caduque

05/08/2021
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses