Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 2292G posée par Mme Michelle Meunier

Situation des personnels du secteur médico-social

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

10/02/2022
Pertinence
Question n° 2109G posée par M. Guillaume Gontard

Annonces du Président de la République

Réponse du Premier ministre

11/11/2021
Pertinence
Question n° 2050G posée par Mme Monique Lubin

Revenu d'engagement des jeunes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

14/10/2021
Pertinence
Question n° 2034G posée par Mme Émilienne Poumirol

Situation des sages-femmes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/10/2021
Pertinence
Question n° 1804G posée par M. Franck Montaugé

Assurance chômage

Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

06/05/2021
Pertinence