Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 2292G posée par Mme Michelle Meunier

    Situation des personnels du secteur médico-social

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  2. Question n° 26380 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Infirmiers de blocs opératoires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 26152 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Revalorisations du « Ségur » et situation des centres de soins infirmiers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 25749 posée par M. Franck Montaugé

    Reconnaissance des infirmiers anesthésistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 24889 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Statut des infirmières et infirmiers anesthésistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27203 posée par M. Hervé Gillé

    Avenir de la profession infirmière

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 26553 posée par Mme Laurence Rossignol

    Garantir l'application du Ségur de la santé aux personnels de la fonction publique territoriale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 23820 posée par Mme Angèle Préville

    Revalorisation de la profession d'infirmière puéricultrice

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 23219 posée par M. Hervé Gillé

    Avenir de la profession infirmière

    La question est caduque

    Pertinence Forte