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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 1366S posée par M. Denis Bouad
Prise en compte des projets d'aménagements structurants dans le plan de relance
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 00921 posée par M. Denis Bouad
Accès aux soins sur les territoires
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 20807 posée par M. Denis Bouad
Accès aux soins sur les territoires
La question est caduque
Pertinence