Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
0 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 27984 posée par M. Sebastien Pla
Millésime 2021 en sursis faute de matières premières
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27721 posée par Mme Frédérique Espagnac
Vignes frappées par le gel dans les Pyrénées-Atlantiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27205 posée par M. Hervé Gillé
Maintien de l'attractivité de l'assurance récolte
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26006 posée par M. Sebastien Pla
Lutte contre la flavescence dorée
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24892 posée par M. Sebastien Pla
Reconduction des exonérations fiscales et sociales en faveur des exploitants viticoles impactés par le climat
La question est caduque
Pertinence