Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

0 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 1379S posée par Mme Frédérique Espagnac

    Budget de l'enseignement agricole

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 20251 posée par Mme Gisèle Jourda

    Accès aux mesures de soutien du plan de relance national pour la filière viticole

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 20730 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Dispositif d'aides à l'acquisition de matériel de récolte agricole pour les plantes riches en protéines

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 21251 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Gestion du nouvel épisode d'influenza aviaire

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 21737 posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Mesures de détection de la tuberculose bovine en Haute-Vienne

    La question est caduque

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions sans réponses