Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 1461G posée par Mme Éliane Assassi

Attentat de Conflans-Sainte-Honorine

Réponse du Premier ministre

22/10/2020
Pertinence
Question n° 1463G posée par M. David Assouline

Assassinat de Samuel Paty

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

22/10/2020
Pertinence
Question n° 1464G posée par M. Jean-Claude Requier

Attentat de Conflans-Sainte-Honorine

Réponse du Premier ministre

22/10/2020
Pertinence
Question n° 1465G posée par Mme Monique de Marco

Assassinat de Samuel Paty

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

22/10/2020
Pertinence
Question n° 1467G posée par M. Bruno Retailleau

Assassinat de Samuel Paty

Réponse du Premier ministre

22/10/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20528 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Ouvrir 1 500 postes au certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive en 2021

La question est caduque

04/02/2021
Pertinence
Question n° 24361 posée par Mme Florence Blatrix Contat

Crise du recrutement dans la fonction enseignante

La question est caduque

09/09/2021
Pertinence
Question n° 27015 posée par M. Jean-Yves Leconte

Fin des recrutements de personnels « faux résidents » dès la prochaine année scolaire 2022-2023

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence
Question n° 27544 posée par Mme Annie Le Houerou

Mutations des enseignants du second degré

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 27663 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Conséquences concrètes des baisses de dotations globales horaires dans les établissements scolaires du secondaire

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence