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373 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 307 trouvées
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Question n° 0747S posée par Mme Hélène Luc
Devenir de la Compagnie nouvelle de conteneurs
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 0493G posée par Mme Hélène Luc
Transports combinés
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 17316 posée par M. Serge Lagauche
Transport combiné et avenir du transport ferroviaire de marchandises
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 00034 posée par M. Jean Louis Masson
Temps de parcours par TGV entre Paris et Metz
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 00131 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en compte du fret ferroviaire dans la garantie de service minimum pour certains services publics
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 66 trouvées
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Question n° 27177 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en compte du fret ferroviaire dans la garantie de service minimum pour certains services publics
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01375 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Avenir de l'activité fret ferroviaire en Haute-Vienne
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 03127 posée par M. Pierre-Yves Collombat
Desserte de la gare des Arcs-Draguignan
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0015A posée par M. François Gerbaud
Réseau ferré de France : bilan d'une décennie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04548 posée par M. Robert Tropeano
Rapport de la Cour des comptes relatif à la réforme du système ferroviaire
La question a été retirée
Pertinence