Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 00034 posée par M. Jean Louis Masson

    Temps de parcours par TGV entre Paris et Metz

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00131 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en compte du fret ferroviaire dans la garantie de service minimum pour certains services publics

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00260 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en place du TGV-Est et trains alternatifs

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00916 posée par M. Jean Louis Masson

    Réduction de la vitesse des TER en Lorraine

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00922 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintenance des voies ferrées et circulation à vitesse réduite

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 27177 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en compte du fret ferroviaire dans la garantie de service minimum pour certains services publics

    La question est caduque

    Pertinence Faible