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477 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 374 trouvées
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Question n° 16151 posée par M. Bernard Murat
Amélioration des transports en milieu rural
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 16310 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Emprisonnement des personnes à faibles ressources
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 17316 posée par M. Serge Lagauche
Transport combiné et avenir du transport ferroviaire de marchandises
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 00034 posée par M. Jean Louis Masson
Temps de parcours par TGV entre Paris et Metz
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 00045 posée par M. Jean Louis Masson
Nom du TGV-Est
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 103 trouvées
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Question n° 27177 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en compte du fret ferroviaire dans la garantie de service minimum pour certains services publics
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01375 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Avenir de l'activité fret ferroviaire en Haute-Vienne
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 03127 posée par M. Pierre-Yves Collombat
Desserte de la gare des Arcs-Draguignan
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 04548 posée par M. Robert Tropeano
Rapport de la Cour des comptes relatif à la réforme du système ferroviaire
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 04957 posée par M. Michel Moreigne
Délais de délivrance de la carte « famille nombreuse »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence