Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 08909 posée par M. Michel Sergent

Contrôle technique des navires

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

04/09/2003
Pertinence
Question n° 04132 posée par M. Michel Doublet

Financement de la Société nationale de sauvetage en mer

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

21/11/2002
Pertinence
Question n° 03754 posée par M. André Vantomme

Subvention " équipement mer " de la SNSM

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

07/11/2002
Pertinence
Question n° 03828 posée par M. Jacques Legendre

Financement de la Société nationale de sauvetage en mer

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

07/11/2002
Pertinence
Question n° 0082S posée par M. Fernand Demilly

Moyens de la Société nationale de sauvetage en mer

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

06/11/2002
Pertinence