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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 01492 posée par Mme Laurence Garnier
Assurance des navires effectuant des missions de sauvetage en mer
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 1969S posée par Mme Brigitte Lherbier
Multiplication des opérations de sauvetage de migrants dans la Manche
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 03809 posée par M. Philippe Madrelle
Crédits de fonctionnement de la société nationale de sauvetage en mer (SNSM)
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 02622 posée par M. Roland Courteau
Société nationale de sauvetage en mer
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 02532 posée par M. Louis De Catuelan
Conditions de fonctionnement de la société nationale de sauvetage en mer
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 0733S posée par M. Didier Mandelli
Risque de pénurie de nageurs sauveteurs à l'été 2024
La question a été transformée.
Pertinence