Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 08565 posée par M. François Marc

Campagne de sensibilisation à la sécurité en mer

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

30/04/2009
Pertinence
Question n° 1224S posée par M. Xavier Pintat

Sécurité et surveillance du littoral aquitain

Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

18/01/2007
Pertinence
Question n° 04200 posée par M. Louis Souvet

Moyens de la Société nationale de sauvetage en mer

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

28/11/2002
Pertinence
Question n° 04132 posée par M. Michel Doublet

Financement de la Société nationale de sauvetage en mer

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

21/11/2002
Pertinence
Question n° 03754 posée par M. André Vantomme

Subvention " équipement mer " de la SNSM

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

07/11/2002
Pertinence