Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
-
Question n° 15737 posée par M. Éric Kerrouche
Commande de masques par l'État dans le cadre de la crise sanitaire
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 09129 posée par M. Rachel Mazuir
Nécessité de renforcer la sécurité des aliments
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 06243 posée par M. Rachel Mazuir
Présence de substances chimiques dans les vêtements et les chaussures
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 02762 posée par Mme Frédérique Espagnac
Exonération de taxe sur la valeur ajoutée attachée aux professionnels diététiciens
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
Questions sans réponse
4 question
-
Question n° 11552 posée par M. Philippe Madrelle
Simplification des démarches administratives pour les associations
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence