Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 16444 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Gestion des différents numéros d'appels d'urgence

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/05/2020
Pertinence
Question n° 14781 posée par Mme Angèle Préville

Numéro d'appel d'urgence unique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/03/2020
Pertinence
Question n° 14709 posée par Mme Gisèle Jourda

Réorganisation des appels d'urgence

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/03/2020
Pertinence
Question n° 14583 posée par Mme Laurence Harribey

Création d'un numéro d'appel d'urgence unique en adoptant le 112

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/03/2020
Pertinence
Question n° 14491 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Gestion des différents numéros d'appels d'urgence

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14981 posée par M. Michel Dagbert

Conditions de prise en charge des transports des structures mobiles d'urgence et de réanimation

La question est caduque

02/04/2020
Pertinence
Question n° 11650 posée par M. Olivier Jacquin

Service des urgences

La question est caduque

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11278 posée par M. Claude Bérit-Débat

Crise aux urgences hospitalières

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/07/2019
Pertinence
Question n° 05577 posée par M. Maurice Antiste

Secourisme d'urgence dans les zones enclavées et insulaires

La question est caduque

14/06/2018
Pertinence