Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 17824 posée par M. Yannick Vaugrenard

Difficultés de fonctionnement de l'aide supplémentaire d'invalidité et de l'allocation adulte handicapé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

17/09/2020
Pertinence
Question n° 16545 posée par M. Yannick Vaugrenard

Tests sérologiques en officine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/06/2020
Pertinence
Question n° 1087S posée par M. Yannick Vaugrenard

Cancers pédiatriques en Loire-Atlantique

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

23/01/2020
Pertinence
Question n° 0931S posée par M. Yannick Vaugrenard

Surmortalité préoccupante dans l'agglomération nazairienne

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

03/10/2019
Pertinence
Question n° 0736G posée par M. Yannick Vaugrenard

Morts dans la rue

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Ville et logement

05/04/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07104 posée par M. Yannick Vaugrenard

Reconnaissance de la pénibilité du travail des auxiliaires de puériculture de la fonction publique hospitalière

La question est caduque

11/10/2018
Pertinence
Question n° 03364 posée par M. Yannick Vaugrenard

Parcours de soins des troubles spécifiques du langage et des apprentissages

La question est caduque

22/02/2018
Pertinence
Question n° 02861 posée par M. Yannick Vaugrenard

Suppression de l'aide personnalisée au logement accession

La question est caduque

25/01/2018
Pertinence