Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 1192S posée par M. Didier Marie

Avenir du fonds européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

21/05/2020
Pertinence
Question n° 1042S posée par M. Didier Marie

Situation alarmante du centre hospitalier du Rouvray à Sotteville-lès-Rouen

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

05/12/2019
Pertinence
Question n° 0995S posée par M. Didier Marie

Situation de nombreux accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/11/2019
Pertinence
Question n° 0743S posée par M. Didier Marie

Impact du Brexit sur la flotte de pêche normande

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

04/04/2019
Pertinence
Question n° 0690S posée par M. Didier Marie

Suppression d'arrêts de trains en Seine-Maritime

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

14/03/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1245S posée par M. Didier Marie

Projet de réorganisation du recouvrement des cotisations de sécurité sociale en Normandie

La question est caduque

02/07/2020
Pertinence
Question n° 1158S posée par M. Didier Marie

Organisation pratique des épreuves de contrôle continu du nouveau baccalauréat

La question est caduque

27/02/2020
Pertinence
Question n° 0376S posée par M. Didier Marie

Orientations budgétaires du centre national pour le développement du sport

La question est caduque

07/06/2018
Pertinence