Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 12721 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Situation des sapeurs-pompiers professionnels

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12503 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

    Grève des sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12471 posée par M. Simon Sutour

    Mauvais climat social des sapeurs-pompiers professionnels

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12475 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des sapeurs-pompiers professionnels

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12480 posée par M. Rachel Mazuir

    Réforme du système de secours d'urgence

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 14620 posée par Mme Claudine Lepage

    Vulnérabilité des femmes et jeunes filles sans papiers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne