Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 1361G posée par M. Max Brisson

    Dégradations des statues et mémoire nationale

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1339G posée par Mme Éliane Assassi

    Réponses structurelles à apporter aux pratiques racistes et violentes au sein de la police

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1340G posée par M. David Assouline

    Mobilisation contre les violences policières

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1189G posée par M. Franck Montaugé

    Politique agricole commune

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1111G posée par Mme Martine Berthet

    Réforme des retraites

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 09771 posée par M. Rémi Féraud

    Situation humanitaire liée aux campements de migrants dans le nord de Paris

    La question est caduque

    Pertinence Faible