Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 17258 posée par Mme Laurence Rossignol

Manque d'effectifs des gynécologues médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/07/2020
Pertinence
Question n° 17259 posée par Mme Laurence Rossignol

Situation des patients atteints de déficits immunitaires primitifs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/07/2020
Pertinence
Question n° 1244G posée par Mme Laurence Rossignol

Délai concernant les avortements dans le cadre du confinement

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/04/2020
Pertinence
Question n° 1174S posée par Mme Laurence Rossignol

Déremboursement de l'elmiron

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

12/03/2020
Pertinence
Question n° 14172 posée par Mme Laurence Rossignol

Avènement et déploiement de la 5G

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/02/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1283S posée par Mme Laurence Rossignol

Décret mettant en oeuvre l'expérimentation du cannabis à usage médical

La question a été retirée

24/09/2020
Pertinence
Question n° 15078 posée par Mme Laurence Rossignol

Pénuries de médicaments

La question est caduque

09/04/2020
Pertinence
Question n° 09937 posée par Mme Laurence Rossignol

Zonage des médecins généralistes établi par l'agence régionale de santé dans l'Oise

La question est caduque

11/04/2019
Pertinence