Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 1114S posée par Mme Laurence Rossignol

    Avènement et déploiement de la 5G

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0915S posée par M. Roland Courteau

    Arsenic dans la vallée de l'Orbiel

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0558S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0271S posée par Mme Sabine Van Heghe

    Dépollution d'un site destiné à la construction de logements pour personnes handicapées

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0237S posée par M. Philippe Madrelle

    Pôle public d'éradication de l'amiante

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0257S posée par M. Gilbert Roger

    Secret défense et fort de Vaujours

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte