Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0212G posée par M. Maurice Antiste

    Chlordécone

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 05214 posée par M. Maurice Antiste

    Danger de la pollution de l'air intérieur

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  3. Question n° 05251 posée par M. Jérôme Durain

    Perturbateurs endocriniens

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0558S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 10106 posée par Mme Gisèle Jourda

    Pollution de la vallée de l'Orbiel et conséquences des inondations d'octobre 2018

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14535 posée par M. Rachel Mazuir

    Risques sanitaires et environnementaux liés à la 5G

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16481 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Mesures de prévention prévues face aux risques présentés par l'implantation du moustique tigre en France

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 17802 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Mesures de prévention prévues face aux risques présentés par l'implantation du moustique tigre en France

    La question est caduque

    Pertinence Très forte