Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 1302S posée par Mme Laurence Rossignol

    Inquiétudes des assistantes maternelles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18150 posée par Mme Laurence Rossignol

    Assistantes maternelles confrontées aux problèmes de pajemploi

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Forte

  3. Question n° 17626 posée par Mme Laurence Rossignol

    Dérogation accordée au Puy du Fou

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 17258 posée par Mme Laurence Rossignol

    Manque d'effectifs des gynécologues médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 17259 posée par Mme Laurence Rossignol

    Situation des patients atteints de déficits immunitaires primitifs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1283S posée par Mme Laurence Rossignol

    Décret mettant en oeuvre l'expérimentation du cannabis à usage médical

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  2. Question n° 17394 posée par Mme Laurence Rossignol

    Recrudescence d'accidents du travail depuis le déconfinement

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15078 posée par Mme Laurence Rossignol

    Pénuries de médicaments

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 09937 posée par Mme Laurence Rossignol

    Zonage des médecins généralistes établi par l'agence régionale de santé dans l'Oise

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 07866 posée par Mme Laurence Rossignol

    Possibilité de réaliser des prélèvements au sein des unités médico-judiciaires sans dépôt de plainte préalable

    La question est caduque

    Pertinence Forte