Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 17626 posée par Mme Laurence Rossignol

Dérogation accordée au Puy du Fou

Réponse du Ministère de la culture

27/08/2020
Pertinence
Question n° 17054 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Conséquences de la crise sanitaire pour les radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

02/07/2020
Pertinence
Question n° 16248 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Radios locales face à la crise sanitaire

Réponse du Ministère de la culture

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16249 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Chaînes de télévisions locales face à la crise sanitaire

Réponse du Ministère de la culture

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16125 posée par Mme Sylvie Robert

Soutien aux radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

14/05/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17056 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Soutien au secteur culturel dans l'après Covid-19

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/07/2020
Pertinence
Question n° 15862 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Covid 19 - Situation des établissements d'enseignement artisitique

La question est caduque

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15682 posée par M. Simon Sutour

Plan de secours pour la presse suite au Covid-19

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15297 posée par Mme Maryvonne Blondin

Conséquences de la crise sanitaire sur les festivals

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

16/04/2020
Pertinence