Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 1179S posée par M. Jean-Louis Tourenne

    Missions des agents sécurité incendie et d'assistance aux personnes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1146S posée par Mme Nadine Grelet-Certenais

    Situation critique du service de réanimation pédiatrique du centre hospitalier du Mans

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1042S posée par M. Didier Marie

    Situation alarmante du centre hospitalier du Rouvray à Sotteville-lès-Rouen

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0946S posée par M. Patrice Joly

    Conditions de travail des personnels hospitaliers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0908S posée par M. Rachid Temal

    Réorganisation de l'offre publique de santé dans le département du Val-d'Oise

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0183S posée par M. Roland Courteau

    Inquiétude concernant le déficit financier du centre hospitalier de Narbonne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte