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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 76 trouvées
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Question n° 0088S posée par M. Simon Sutour
État d'avancement du plan France Très Haut Débit
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0125S posée par M. Patrice Joly
Services publics de santé dans la Nièvre et les territoires ruraux
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 0130S posée par Mme Sabine Van Heghe
Situation sanitaire dans le Pas-de-Calais
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 0139S posée par M. Yannick Vaugrenard
Reconnaissance des maladies des dockers
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0141S posée par M. Henri Cabanel
Nécessaire traçabilité du glyphosate présent dans les produits importés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 0173S posée par M. Roland Courteau
Prévention et lutte contre la pauvreté des enfants et des jeunes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0183S posée par M. Roland Courteau
Inquiétude concernant le déficit financier du centre hospitalier de Narbonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0257S posée par M. Gilbert Roger
Secret défense et fort de Vaujours
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0346S posée par M. Gilbert Roger
Baisse des crédits alloués au budget opérationnel de programme 177
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0603S posée par Mme Frédérique Espagnac
Indemnisation des victimes du produit antiépileptique dépakine
La question est caduque
Pertinence