Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 30716 posée par M. Pierre Salvi

Commune de Saint-Martin-du-Tertre: diminution de la recette moyenne par habitant pour 1978

Réponse du ministère : Intérieur

21/06/1979
Pertinence
Question n° 0145S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Mesures pour assurer la conversion du centre médical Fernand-Bezançon à Saint-Martin-du-Tertre (Val-d'Oise)

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/02/1987
Pertinence
Question n° 06888 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Moyens de fonctionnement de l'hôpital Fernand-Bezançon de Saint-Martin-du-Tertre

Réponse du ministère : Santé

12/03/1998
Pertinence
Question n° 10466 posée par M. Michel Moreigne

Célébration de l'an 2000

Réponse du ministère : Culture

27/08/1998
Pertinence
Question n° 11765 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Centre médical Fernand-Bezançon à Saint-Martin-du-Tertre (Val-d'Oise)

Réponse du ministère : Emploi

29/10/1998
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 35291 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Augmentation des soins aux malades du SIDA au centre médical Fernand-Besançon (Val-d'Oise)

La question est caduque

27/09/2001
Pertinence
Question n° 09244 posée par M. Rachid Temal

Avenir du service public de santé dans le Val-d'Oise

La question est caduque

07/03/2019
Pertinence
Question n° 24735 posée par M. Rachid Temal

Avenir du service public de santé dans le Val-d'Oise

La question est caduque

07/10/2021
Pertinence