Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
-
Question n° 02674 posée par M. Louis Longequeue
Modalités d'attribution du produit de la redevance des mines
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 10410 posée par M. Michel Rufin
Projet de suppression du bureau frontière d'Ecouviez (Meuse)
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 17073 posée par M. Jean Louis Masson
Inventaire des sites miniers abandonnés pour la région Lorraine
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 18050 posée par M. Jean Louis Masson
Sites miniers de la région Alsace faisant l'objet d'un inventaire archéologique
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
4 question
-
Question n° 21582 posée par M. Louis-Constant Fleming
Identification de Saint-Martin comme unité territoriale de niveau 2
La question est caduque
Pertinence