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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 01047 posée par M. Roger Lise
Bilan d'une étude sur le risque sismique aux Antilles
Réponse du ministère : Risques technologiques
Pertinence
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Question n° 13459 posée par M. Auguste Cazalet
Projet de départementalisation des caisses de sécurité sociale
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0367S posée par M. René Rouquet
Reconnaissance du génocide arménien par le Gouvernement français
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 16147 posée par M. Marcel Vidal
Plan de relance économique dans le Lodévois
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 08357 posée par M. Jean-Marie Poirier
Rapport de la Cour des comptes sur la gestion des crédits destinés à la lutte contre la drogue et la toxicomanie
Réponse du ministère : Santé
Pertinence