Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 01047 posée par M. Roger Lise

    Bilan d'une étude sur le risque sismique aux Antilles

    Réponse du ministère : Risques technologiques

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13459 posée par M. Auguste Cazalet

    Projet de départementalisation des caisses de sécurité sociale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0367S posée par M. René Rouquet

    Reconnaissance du génocide arménien par le Gouvernement français

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16147 posée par M. Marcel Vidal

    Plan de relance économique dans le Lodévois

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08357 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Rapport de la Cour des comptes sur la gestion des crédits destinés à la lutte contre la drogue et la toxicomanie

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

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