Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 2007G posée par Mme Annick Petrus

Situation sanitaire en outre-mer

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

23/09/2021
Pertinence
Question n° 1621S posée par Mme Cécile Cukierman

Désertification médicale dans la Loire

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

01/04/2021
Pertinence
Question n° 1591S posée par M. Bernard Bonne

Pénurie de médecins et classement des communes en zone de vigilance

Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

18/03/2021
Pertinence
Question n° 20153 posée par Mme Annick Petrus

Vaccination à Saint-Martin

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/01/2021
Pertinence
Question n° 1523G posée par Mme Victoire Jasmin

Dysfonctionnement de l'établissement français du sang en Guadeloupe

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

13/11/2020
Pertinence