Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 17787 posée par M. Dominique Larifla

    Continuité territoriale pour le département de la Guadeloupe

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08441 posée par M. Rodolphe Désiré

    Mise aux normes et amélioration de l'offre touristique aux Antilles

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08992 posée par M. Rodolphe Désiré

    Raccordement de la Martinique au nouveau câble devant relier la Guadeloupe à la dorsale Internet mondiale

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0642S posée par M. Jacques Gillot

    Recrudescence de l'immigration clandestine en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15790 posée par M. Jacques Gillot

    Enseignement scolaire à Saint-Barthélemy et Saint-Martin

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10578 posée par M. Serge Mathieu

    Résultat du référendum dans les deux îles des Antilles, Saint-Barthélémy et Saint-Martin

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne