Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 0476G posée par Mme Laurence Garnier

    Activisme de l'association Les Soulèvements de la Terre contre le maraîchage

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01195 posée par M. Laurent Burgoa

    Évaluation de la valeur locative des parcs photovoltaïques au sein des communes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24291 posée par Mme Valérie Boyer

    Décharge de munitions militaires à Saint-Martin de Crau

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1962G posée par M. Dominique Théophile

    Inondations et annonces européennes en la matière

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1690S posée par Mme Martine Filleul

    Responsabilités engagées à la suite d'une pollution environnementale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1255S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Refus par l'agence de l'eau d'une subvention sollicitée par la commune de Saint-Martin-de-Queyrières

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10055 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Refus par l'Agence de l'eau d'une subvention sollicitée par la commune de Saint-Martin-de-Queyrières

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0883S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Refus par l'Agence de l'eau d'une subvention sollicitée par la commune de Saint-Martin-de-Queyrières

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24768 posée par Mme Françoise Férat

    Politiques de protection des récifs coralliens

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09358 posée par Mme Françoise Férat

    Politiques de protection des récifs coralliens

    La question est caduque

    Pertinence Très faible