Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 14257 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation des immigrés de Saint-Martin (Guadeloupe) expulsés

Réponse du ministère : Outre-mer

07/03/1996
Pertinence
Question n° 17787 posée par M. Dominique Larifla

Continuité territoriale pour le département de la Guadeloupe

Réponse du ministère : Outre-mer

03/10/1996
Pertinence
Question n° 08441 posée par M. Rodolphe Désiré

Mise aux normes et amélioration de l'offre touristique aux Antilles

Réponse du Ministère de l'outre-mer

10/07/2003
Pertinence
Question n° 08992 posée par M. Rodolphe Désiré

Raccordement de la Martinique au nouveau câble devant relier la Guadeloupe à la dorsale Internet mondiale

Réponse du Ministère de l'outre-mer

11/09/2003
Pertinence
Question n° 15549 posée par M. Jacques Gillot

Surveillance des côtes de la Guadeloupe

Réponse du Ministère de l'outre-mer

20/01/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18999 posée par M. Dominique Larifla

Guadeloupe : mise en place du dispositif de la continuité territoriale

La question a été retirée

28/11/1996
Pertinence
Question n° 36614 posée par M. Dominique Larifla

Continuité territoriale de la Guadeloupe

La question est caduque

22/11/2001
Pertinence
Question n° 10578 posée par M. Serge Mathieu

Résultat du référendum dans les deux îles des Antilles, Saint-Barthélémy et Saint-Martin

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

22/01/2004
Pertinence
Question n° 22955 posée par M. Christian Cointat

Transfert à Saint-Martin de cendres funéraires

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence