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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 0908S posée par M. Rachid Temal
Réorganisation de l'offre publique de santé dans le département du Val-d'Oise
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0145S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Mesures pour assurer la conversion du centre médical Fernand-Bezançon à Saint-Martin-du-Tertre (Val-d'Oise)
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 0004S posée par Mme Victoire Jasmin
Démantèlement programmé du groupement d'intérêt public de santé publique en Guadeloupe, Saint-Martin, Saint-Barthélemy
La question a été retirée
Pertinence