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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 37 trouvées
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Question n° 0536S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Site pyrotechnique sensible à Saint-Martin-de-Crau
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté
Pertinence
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Question n° 1910S posée par M. Sébastien Meurant
Fermetures de lits d'hôpitaux et de lits de réanimation
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 1690S posée par Mme Martine Filleul
Responsabilités engagées à la suite d'une pollution environnementale
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1621S posée par Mme Cécile Cukierman
Désertification médicale dans la Loire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 1591S posée par M. Bernard Bonne
Pénurie de médecins et classement des communes en zone de vigilance
Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 1255S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Refus par l'agence de l'eau d'une subvention sollicitée par la commune de Saint-Martin-de-Queyrières
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 1115S posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Taxe additionnelle à la taxe de séjour en Île-de-France
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0883S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Refus par l'Agence de l'eau d'une subvention sollicitée par la commune de Saint-Martin-de-Queyrières
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0004S posée par Mme Victoire Jasmin
Démantèlement programmé du groupement d'intérêt public de santé publique en Guadeloupe, Saint-Martin, Saint-Barthélemy
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1953S posée par Mme Frédérique Espagnac
Réouverture du col de La Pierre-Saint-Martin
La question a été retirée
Pertinence