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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 23763 posée par M. Jean-Pierre Grand
Rapport de la Cour des comptes sur les politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 23233 posée par M. Olivier Cigolotti
Usage des écrans chez les enfants de moins de trois ans
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 23208 posée par M. Christian Cambon
Risque sanitaire des radiofréquences pour les enfants
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 22706 posée par M. Alain Milon
Politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 22709 posée par Mme Catherine Troendlé
Politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 24683 posée par M. Jean-Noël Guérini
Trafic routier et déclin cognitif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24718 posée par M. Rachel Mazuir
Placement en isolement et mesures de contention dans les établissements psychiatriques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24583 posée par M. Alain Dufaut
Rapport du contrôleur général des lieux de privation de liberté
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24542 posée par Mme Corinne Imbert
Publication du décret d'application relatif à la contention et à l'isolement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24551 posée par Mme Élisabeth Doineau
Situation des personnes hospitalisées en psychiatrie et placées en contention ou faisant l'objet de mesures d'isolement
La question est caduque
Pertinence