Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 02347 posée par M. Guy Schmaus

    Restructuration d'une entreprise de transformation de métaux non ferreux

    Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02455 posée par M. Guy Schmaus

    Situation d'une fabrique de parachutes

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 02469 posée par M. Guy Schmaus

    Situation de l'emploi dans une imprimerie de Clichy

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 02517 posée par M. Guy Schmaus

    Situation de la société Oger de Clichy

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 02530 posée par M. Guy Schmaus

    Fermeture d'une câblerie à Clichy

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0117S posée par M. Guy Schmaus

    Développement de l'industrie automobile en Ile-de-France

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte