Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 02457 posée par M. Guy Schmaus

    Enseignement de l'éducation physique et sportive

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02286 posée par M. Guy Schmaus

    Enseignants d'éducation physique et sportive: couverture des accidents du travail

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 34686 posée par M. Guy Schmaus

    Recrutement des professeurs d'éducation physique

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 34687 posée par M. Guy Schmaus

    Antony: création de poste de professeurs d'EPS

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 34657 posée par M. Guy Schmaus

    Professeurs d'EPS: formation et création de postes

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 00123 posée par M. Guy Schmaus

    Enseignement de l'éducation physique et sportive dans les lycées d'enseignement professionnel

    La question est caduque

    Pertinence Très forte