Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0013A posée par M. Maurice Schumann

    Protection des marchés français et européens des industries textiles

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0024A posée par M. Maurice Schumann

    Avenir des industries textiles et de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0099A posée par M. Maurice Schumann

    Situation de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0187A posée par M. Maurice Schumann

    Situation de l'industrie textile française

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0059A posée par M. Maurice Schumann

    Allègement des charges pesant sur l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0048A posée par M. Maurice Schumann

    Mesures envisagées par le Gouvernement pour protéger l'industrie textile

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0047A posée par M. Maurice Schumann

    Mesures envisagées par le Gouvernement pour protéger l'industrie textile

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0066A posée par M. Maurice Schumann

    Application de l'arrangement multifibre et situation de l'industrie textile

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0094A posée par M. Maurice Schumann

    Attitude des Communautés européennes à l'égard de l'industrie textile française

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0034A posée par M. Maurice Schumann

    Conséquences de l'accord conclu entre la commission des communautés européennes et le Japon relatif à l'industrie électronique

    La question a été retirée

    Pertinence Forte