Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
300 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 257 trouvées
-
Question n° 07493 posée par Mme Françoise Férat
Chiens d'assistance pour les militaires en état de stress post-traumatique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 07552 posée par M. Yves Détraigne
Programme de médiation canine ARION
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 07390 posée par Mme Annick Jacquemet
Élargissement des bénéficiaires du congé proche aidant
Réponse du Ministère des solidarités et des familles
Pertinence
-
Question n° 03953 posée par M. Yves Détraigne
Droit des enfants à faire du bruit
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 0118S posée par Mme Nadia Sollogoub
Fixation et paiement des frais de scolarité entre communes rurales
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 43 trouvées
-
Question n° 27720 posée par M. Jean-Pierre Moga
Inclusivité de notre société
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27737 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Déconjugalisation de l'allocation aux adultes handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27567 posée par M. Yves Détraigne
Journée mondiale de sensibilisation à l'autisme
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27369 posée par Mme Christine Herzog
Vacances et loisirs inclusifs pour les jeunes handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27396 posée par Mme Annick Jacquemet
Réforme des modalités de prise en charge des véhicules pour personnes en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence