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805 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 786 trouvées
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Question n° 0524S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Prévention du saturnisme à Paris
Réponse du ministère : Action humanitaire d'urgence
Pertinence
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Question n° 0346S posée par Mme Gisèle Printz
Préretraites progressives d'Arcelor
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées
Pertinence
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Question n° 0652S posée par M. Louis Souvet
Situation des chirurgiens dans le secteur public hospitalier
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0662S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Élaboration des textes relatifs à la reconnaissance du statut d'ostéopathe
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0664S posée par M. Gérard Delfau
Nombre des places bleues
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 0679S posée par M. Didier Guillaume
Maintien du dispositif de crédit d'impôt relatif à la réalisation de travaux d'adaptation du logement au handicap
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 1361S posée par M. Philippe Darniche
Dotation en équipements IRM
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1413S posée par M. Christian Favier
Maintien du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri-Mondor à Créteil
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1448S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Droit au séjour pour raison médicale des étrangers malades
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1521S posée par M. Francis Grignon
Situation des hôpitaux psychiatriques souhaitant conclure une convention de communauté hospitalière de territoire
La question a été retirée
Pertinence