Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
167 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 146 trouvées
-
Question n° 1068S posée par M. Loïc Hervé
Utilité d'un vélodrome Haute-Savoie Arena
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
-
Question n° 0473G posée par Mme Guylène Pantel
Mobilisation des gendarmes pour les jeux Olympiques
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté
Pertinence
-
Question n° 0564S posée par M. Laurent Somon
Agence nationale du sport et développement des infrastructures en milieu rural
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
-
Question n° 04388 posée par M. Jean-Yves Roux
Stations de skis solidaires
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
-
Question n° 0294S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Prise en charge des activités physiques adaptées par l'assurance maladie et stratégie nationale pour le sport-santé et bien-être
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
-
Question n° 09489 posée par M. Jean Sol
Problématique des moniteurs guides de pêche
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 0733S posée par M. Didier Mandelli
Risque de pénurie de nageurs sauveteurs à l'été 2024
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 22872 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Encadrement des sites internet proposant des parcours de randonnée
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10943 posée par M. Yves Détraigne
Inégalités de salaires existant entre les joueuses et les joueurs composant l'équipe de France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25507 posée par M. Jean-Claude Leroy
Assiette de cotisations de sécurité sociale dues pour les salariés des associations sportives
La question est caduque
Pertinence