Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 70 trouvées

  1. Question n° 03332 posée par M. Michel D'Aillieres

    Attribution du numéro d'appel 15 aux services d'aide médicale urgente

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06530 posée par M. Paul Caron

    Anciens combattants : mode de calcul du quotient familial de la déclaration de revenu

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03021 posée par M. Robert Pagès

    Avenir de l'industrie cimentière

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03090 posée par M. Robert Pagès

    Attachés des services déconcentrés des affaires culturelles

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08586 posée par M. Paul Caron

    Situation des prothésistes dentaires

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

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