Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 01755 posée par M. Paul Caron

    Recherche des résidus dans les animaux et les viandes fraîches : application de la directive européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08586 posée par M. Paul Caron

    Situation des prothésistes dentaires

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09208 posée par M. Paul Caron

    Politique nationale en matière d'urbanisme commercial

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13524 posée par M. Robert Pagès

    Réglementation de l'utilisation des hormones dans l'élevage au sein de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16319 posée par M. Patrice Gélard

    Interdiction de fabrication et de prescription de médicaments homéopathiques

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1665S posée par Mme Agnès Canayer

    Adaptation du nutri-score pour les produits d'appellation d'origine protégée

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne