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290 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 213 trouvées

  1. Question n° 0718S posée par M. Thierry Foucaud

    Taxe intérieure sur les produits pétroliers

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17947 posée par M. Jean Louis Masson

    Quantités d'alcool déclarées par département

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19048 posée par M. Marc Massion

    Financement des ateliers de pédagogie personnalisée

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19550 posée par Mme Sandrine Hurel

    Calcul des demi-parts fiscales

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19628 posée par Mme Sandrine Hurel

    Hausse du prix des carburants

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 77 trouvées

  1. Question n° 18990 posée par M. Thierry Foucaud

    Dangers de la privatisation totale des autoroutes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18991 posée par M. Thierry Foucaud

    Conséquences de la privatisation de France Télécom sur le fonds de solidarité logement

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18992 posée par M. Thierry Foucaud

    Financement des infrastructures de transport par l'État

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19551 posée par Mme Sandrine Hurel

    Mode de calcul de la taxe locale d'équipement due sur les opérations de construction ou d'agrandissement

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25508 posée par Mme Sandrine Hurel

    Stagnation des moyens financiers accordés aux mouvements d'éducation populaire, notamment les CEMÉA

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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