Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 0678G posée par Mme Nelly Tocqueville

    Écoles supérieures du professorat et de l'éducation

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04653 posée par Mme Agnès Canayer

    Remplacement des enseignants du primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1455S posée par M. Didier Marie

    Personnels exerçant dans les réseaux d'aide spécialisée aux élèves en difficulté en Seine-Maritime

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1411S posée par M. Didier Marie

    Violences en milieu scolaire et agressions contre les enseignants

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03072 posée par M. Claude Dilain

    Effectif des enseignants dans les quartiers en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24901 posée par Mme Agnès Canayer

    Déduction des frais de bureau par les enseignants-chercheurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21848 posée par M. Marc Massion

    Modification en profondeur des modalités d'évaluation des personnels d'enseignement, d'éducation et d'orientation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25639 posée par Mme Sandrine Hurel

    Menaces sur l'existence du sport scolaire et son organisation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne