Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 1989S posée par M. Didier Marie

    Dysfonctionnements subis par les unités localisées pour l'inclusion scolaire en Seine-Maritime

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18152 posée par Mme Céline Brulin

    Inclusion des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0995S posée par M. Didier Marie

    Situation de nombreux accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08015 posée par Mme Agnès Canayer

    Scolarisation des enfants handicapés et accompagnement par des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05601 posée par M. Thierry Foucaud

    Accompagnement des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27900 posée par Mme Agnès Canayer

    Critère du concours externe d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22916 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Prise en charge des élèves handicapés dans le cadre des classes à horaires aménagés musicales

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22370 posée par Mme Agnès Canayer

    Projet de décret modifiant les dispositions du code de l'éducation pour les enfants instruits en famille

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20956 posée par M. Thierry Foucaud

    Situation des personnels sous contrats aidés (contrats d'accompagnement dans l'emploi et contrats uniques d'insertion)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne