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140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 102 trouvées
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Question n° 14812 posée par M. Charles Revet
Indemnités de trajet des salariés des entreprises de paysage
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 17992 posée par M. Patrice Gélard
Décrets d'application attendus par les victimes des marnières et cavités souterraines
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 19477 posée par M. Patrice Gélard
Développement des nuisances visuelles
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 19478 posée par M. Patrice Gélard
Création du Conseil national du littoral
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19658 posée par M. Marcel Vidal
Projet de parc éolien offshore du Libron
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 25539 posée par Mme Sandrine Hurel
Nécessité du maintien des aides à l'investissement forestier
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 26921 posée par M. Patrice Gélard
Conséquences du chauffage des immeubles sur l'environnement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20121 posée par M. Patrice Gélard
Contraintes liées à la protection d'un captage prioritaire en eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21231 posée par M. Charles Revet
Déficit d'utilisation des lubrifiants respectueux de l'environnement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22705 posée par M. Marc Massion
COFACE et respect des droits humains
La question est caduque
Pertinence