Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 17650 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Avenir des contrôleurs des transports terrestres
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
-
Question n° 08949 posée par M. Alain Le Vern
Carrière des bibliothécaires et des attachés de conservation du patrimoine de la fonction publique territoriale
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
-
Question n° 06105 posée par M. Marc Massion
Suppression annoncée de l'aide ménagère à domicile pour les fonctionnaires retraités
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 05275 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Pension de réversion dans la fonction publique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 19447 posée par Mme Sandrine Hurel
Transposition du droit communautaire à la fonction publique
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 23313 posée par M. Alain Le Vern
Projet de fusion des corps d'ingénieurs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22989 posée par M. Alain Le Vern
Évolution statutaire en catégorie A de la profession d'infirmière scolaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21519 posée par M. Thierry Foucaud
Situation de la profession infirmière à l'éducation nationale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18830 posée par M. Patrice Gélard
Droits d'auteur d'agents publics
La question est caduque
Pertinence