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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 05960 posée par Mme Céline Brulin
Situation de l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 03216 posée par Mme Céline Brulin
Situation des producteurs de pomme de terre
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 18766 posée par Mme Céline Brulin
Loi foncière
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 10496 posée par Mme Céline Brulin
Tuberculose bovine en Normandie
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09498 posée par Mme Céline Brulin
Organisation des élections professionnelles agricoles
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 01025 posée par Mme Céline Brulin
Affichage environnemental des aliments
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 24983 posée par Mme Céline Brulin
Zone de non traitement et information des riverains
La question est caduque
Pertinence